1. Éditeur du site
Le site internet L’instant Plaisir Intime (accessible à l’adresse officielle : linstantplaisir-intime.fr) est édité par :
- Exploitant / Nom : Leblanc Alain
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
- Adresse du siège social : 1 Avenue Georges Guynemer, Bâtiment G appartement 61, 62100 Calais, France
- Numéro SIRET : 10734239600010
- Immatriculation : Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) / RCS de Boulogne-sur-Mer
- TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
- Directeur de la publication : Leblanc Alain
- Contact électronique : linstant.plaisir.intime@gmail.com
- Contact téléphonique : +33 7 45 33 89 32
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société IONOS SARL :
- Raison sociale : IONOS SARL
- Adresse : 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
- Téléphone assistance : 09 70 80 89 11
- Site web officiel : https://www.ionos.fr
3. Protection des Mineurs (+18 ans)
Conformément aux dispositions de l’article 227-24 du Code pénal protégeant les mineurs, l’accès au catalogue intime, la consultation détaillée des articles et la passation de commandes sur le site linstantplaisir-intime.fr sont strictement réservés aux personnes majeures âgées d’au moins 18 ans révolus.
Un système d’avertissement et de filtrage d’âge (Age Gate) est actif dès l’entrée sur le site, et l’accès à l’espace de commande nécessite la création d’un compte membre sécurisé attestant de la majorité civile de l’acheteur.
4. Nature de l’Activité & Déontologie
Le site linstantplaisir-intime.fr est une boutique en ligne spécialisée dans la vente au détail d’articles de lingerie fine et de séduction, de produits de bien-être sensuel, de cosmétiques de massage et d’accessoires de couple (sextoys) destinés aux personnes majeures.
Le site ne diffuse aucun contenu à caractère pornographique illégal ni aucune image dégradante. Toutes les illustrations de lingerie et accessoires sont présentées dans le respect de la dignité et de la légalité en vigueur.
5. Sessions de Live Shopping & Espace d’Échange
Le site propose périodiquement des sessions de Live Shopping (ventes et démonstrations commerciales en direct). Ces diffusions interactives ont pour seul but de présenter les fonctionnalités, textures et finitions des produits de bien-être intime et collections de lingerie.
Un espace de chat en direct permet aux internautes majeurs d’échanger avec l’animateur. Les utilisateurs sont tenus au respect des lois : tout propos haineux, discriminatoire, diffamatoire, obscène ou illégal entraînera le bannissement immédiat de l’auteur et d’éventuelles poursuites judiciaires.
6. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments édités sur ce site (marques, graphismes, logos, visuels, textes, vidéos et arborescence) est protégé par les lois relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie ou exploitation sans accord préalable écrit de l’éditeur est strictement interdite.
7. Exclusion du Droit de Rétractation pour Raisons d’Hygiène
Rappel d’ordre public : Conformément à l’article L. 221-28 5° du Code de la consommation, les articles intimes, sous-vêtements et sextoys qui ont été descellés ou ouverts par le client après la livraison ne peuvent pas faire l’objet d’un retour ni d’un remboursement, pour d’évidentes raisons d’hygiène et de sécurité sanitaire.